Le Blog ExpeR Auvalie

Le 3 avril 2012 AUVALIE a participé à la journée européenne inter-programmes 2012 de présentation des programmes de financements européens sur les thématiques Environnement, Développement Durable et Energie. Cette journée était organisée conjointement par les Points de Contacts Nationaux (NPC) Environnement et Énergie du 7e PCRD, Énergie Intelligence Europe (EIE) et Eco-innovation.

Lors de cette journée les différents NPC ont présenté les grandes lignes directrices des politiques européennes en matière d’énergie et d’environnement.

Les principaux instruments de financement (PCRD, CIP, Fonds Structurels, etc.) ont été détaillés en vue des prochaines échéances d’appels à projet prévus en 2012. Pour cette année seule, plus de €850M seront consacrés à des projets R&D et d’innovation dans les domaines de l’environnement et de l’énergie.

La journée s’est conclue avec une présentation des outils et bonnes pratiques à mettre en œuvre dans le cadre de montage de dossier de financement.

Pour en savoir plus sur les opportunités de financement européen et notamment sur ces thématiques spécifiques et porteuses que sont l’Environnement et l’Energie, n’hésitez pas à nous contacter, nos experts en Recherche de Financements et montages de dossiers de subventions vous apporteront une réponse adaptée à vos besoins !

La reconduction du dispositif du Crédit Impôt Jeux Video, né en 2008 pour une durée de 4 ans, a été autorisée par la Commission européenne le 25 avril 2012.

Ce dispositif représente 45 millions d’euros par an et il contribue à orienter la production de jeux video vers des projets à contenu culturel.

Dans le cadre d’une étude menée par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) et l’Etat, il a été montré que “pour chaque euro de crédit d’impôt jeu vidéo versé, 6,70 euros de dépenses étaient réalisées dans la filière du jeu vidéo, et 1,80 euro de recettes fiscales et sociales perçues par l’Etat”.

Des dispositifs similaires apparaissent ailleurs dans le monde, notamment au Canada (remboursement jusqu’à 40% des coûts de production de jeux video), la Corée, l’Australie…

Frédéric Grévaud

Associé Auvalie

www.auvalie.com

Brevet INPI - Classement 2011

Chaque année l’INPI présente le Palmarès des déposants de brevets.

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Les 5 et 6 avril prochains se tiendra à Paris, aux Palais des Congrès, le salon FISCAP parrainé par CMS Bureau Francis Lefebvre.

Pierre Cléau et Frédéric Grévaud, associés chez Auvalie animeront en collaboration avec Jérôme Billé, Délégué général de l’ASRC, une conférence sur l’accompagnement aux sociétés innovantes.

Cette conférence (vendredi 6 avril 9h45) présentera les bonnes pratiques et les démarches à mettre en oeuvre tant sur le plan des problématiques liées aux enjeux technologiques que sur celles liées à aux outils de financement.

Les associés Auvalie sont heureux de vous inviter à cet évènement majeur. Vous pouvez télécharger votre invitation à FISCAP en cliquant ici.

Dans le cadre de leur accompagnement, l’ASRC et Auvalie partagent avec vous le même objectif de succès pour votre projet.

Pour en savoir plus sur l’ASRC (Association des Structures de Recherche Contractuelle) : http://www.lasrc.net/

Pour découvrir Auvalie : http://auvalie.com/

Auvalie a rassemblé ici pour vous l’ensemble des formulaires et notices de déclaration du Crédit Impôt Recherche-CIR 2011, pour l’année fiscale 2011:

CIR 2011 - Formulaires, notices et annexes cerfa 2069-A-SD remplissable CIR 2011

CIR 2011 - Formulaire cerfa 2058 CG remplissable pour la maison mère et ses sociétés filles

CIR 2011 - Formulaires et notices de relevé de solde d’impôt cerfa 2572-A-SD